Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.1V.Q. 175 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les règles de circulation applicables aux véhicules hippomobiles sur le réseau local

Article 19
Versions de la disposition

Texte intégral
19.Un cocher qui fait face à un panneau d’arrêt doit immobiliser son véhicule hippomobile et se conformer à l’article 14.
À un passage à niveau, il ne peut poursuivre sa route qu’après s’être assuré qu’il peut franchir ce passage sans danger.
2013, R.C.A.1V.Q. 175, a. 19.
19.Un cocher qui fait face à un panneau d’arrêt doit immobiliser son véhicule hippomobile et se conformer à l’article 14.
À un passage à niveau, il ne peut poursuivre sa route qu’après s’être assuré qu’il peut franchir ce passage sans danger.
2013, R.C.A.1V.Q. 175, a. 19.
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